Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 mars 1988 COMPLETANT LES DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 17-07-1986 PORTANT SUPPRESSION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR SECRETARIAT,CREATION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR BUREAUTIQUE ET SECRETARIAT ET FIXANT LES HORAIRES ET PROGRAMMES DES SECTIONS PREPARATOIRES A CE BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR,ET DE L'ARRETE DU 11-06-1987 FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR BUREAUTIQUE ET SECRETARIAT

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 mars 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 mars 1988
Publié le18 mars 1988
PublicationJORF du 18 mars 1988
NORMENL8800383A
IdentifiantJORFTEXT000000843414
RéférenceArrêté du 10 mars 1988 COMPLETANT LES DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 17-07-1986 PORTANT SUPPRESSION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR SECRETARIAT,CREATION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR BUREAUTIQUE ET SECRETARIAT ET FIXANT LES HORAIRES ET PROGRAMMES DES SECTIONS PREPARATOIRES A CE BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR,ET DE L'ARRETE DU 11-06-1987 FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR BUREAUTIQUE ET SECRETARIAT, JO du 18 mars 1988, NOR MENL8800383ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 17 juillet 1986 · modifie
Arrêté du 11 juin 1987 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000843414, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).