Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 février 1989 DESIGNANT LES RAPPORTEURS ADJOINTS AU JURY CHARGE DE LA SELECTION DES PENSIONNAIRES BOURSIERS DE L'ACADEMIE DE FRANCE A ROME

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 mars 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 février 1989
Publié le8 mars 1989
PublicationJORF du 8 mars 1989
NORMCCI8900150A
IdentifiantJORFTEXT000000843467
RéférenceArrêté du 24 février 1989 DESIGNANT LES RAPPORTEURS ADJOINTS AU JURY CHARGE DE LA SELECTION DES PENSIONNAIRES BOURSIERS DE L'ACADEMIE DE FRANCE A ROME, JO du 8 mars 1989, NOR MCCI8900150ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n° 86-233 du 18 février 1986 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000843467, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).