Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 octobre 1988 MODIFIANT LES PROGRAMMES DES CLASSES PREPARANT AU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR (BTS) ECONOMIE SOCIALE FAMILIALE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 novembre 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 octobre 1988
Publié le15 novembre 1988
PublicationJORF du 15 novembre 1988
NORMENL8801780A
IdentifiantJORFTEXT000000843689
RéférenceArrêté du 10 octobre 1988 MODIFIANT LES PROGRAMMES DES CLASSES PREPARANT AU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR (BTS) ECONOMIE SOCIALE FAMILIALE, JO du 15 novembre 1988, NOR MENL8801780ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 23 mars 1978 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000843689, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).