Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 novembre 1988 FIXANT LA NATURE DE L'EPREUVE FACULTATIVE PORTANT SUR LE TRAITEMENT AUTOMATISE DE L'INFORMATION DES CONCOURS DE RECRUTEMENT D'INGENIEURS,DE PERSONNELS TECHNIQUES ET D'ADMINISTRATION DE LA RECHERCHE A L'INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (INRA)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 novembre 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 novembre 1988
Publié le16 novembre 1988
PublicationJORF du 16 novembre 1988
NORRESY8800900A
IdentifiantJORFTEXT000000843692
RéférenceArrêté du 9 novembre 1988 FIXANT LA NATURE DE L'EPREUVE FACULTATIVE PORTANT SUR LE TRAITEMENT AUTOMATISE DE L'INFORMATION DES CONCOURS DE RECRUTEMENT D'INGENIEURS,DE PERSONNELS TECHNIQUES ET D'ADMINISTRATION DE LA RECHERCHE A L'INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (INRA), JO du 16 novembre 1988, NOR RESY8800900ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA3

Décret n°86-441 du 14 mars 1986 · application
Arrêté du 7 mai 1986 · modifie
Arrêté du 25 juin 1986 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000843692, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).