Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 septembre 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 10-09-1987 FIXANT LES LICENCES,TITRES OU DIPLOMES REQUIS DES CANDIDATS AUX CONCOURS DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 septembre 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 septembre 1989
Publié le10 septembre 1989
PublicationJORF du 10 septembre 1989
NORMENP8901630A
IdentifiantJORFTEXT000000844420
RéférenceArrêté du 6 septembre 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 10-09-1987 FIXANT LES LICENCES,TITRES OU DIPLOMES REQUIS DES CANDIDATS AUX CONCOURS DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE, JO du 10 septembre 1989, NOR MENP8901630ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 10 septembre 1987 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000844420, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).