Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 6 septembre 1989 FIXANT LES MODALITES DES CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS DES DISCIPLINES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 septembre 1989. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 13 septembre 1989
NatureArrêté
Signé le6 septembre 1989
Publié le13 septembre 1989
PublicationJORF du 13 septembre 1989
NORMENN8902038A
IdentifiantJORFTEXT000000844432
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Textes cités liens · DILA1
Décret n° 88-651 du 6 mai 1988 · application
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