Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 juillet 1986 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 16-07-1965 MODIFIE RELATIF AU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE (SPECIALITE HORTICULTURE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 juillet 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 juillet 1986
Publié le22 juillet 1986
PublicationJORF du 22 juillet 1986
IdentifiantJORFTEXT000000844545
RéférenceArrêté du 8 juillet 1986 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 16-07-1965 MODIFIE RELATIF AU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE (SPECIALITE HORTICULTURE), JO du 22 juillet 1986Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 16 juillet 1965 · modifie
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