Journal officiel · Décret

Décret du 14 mars 1944 RELATIF A L'AVANCEMENT AU GRADE DE SECOND MAITRE DES PILOTES DE L'AERONAUTIQUE NAVALE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 mars 1944. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le14 mars 1944
Publié le23 mars 1944
PublicationJORF du 23 mars 1944
IdentifiantJORFTEXT000000846222
RéférenceDécret du 14 mars 1944 RELATIF A L'AVANCEMENT AU GRADE DE SECOND MAITRE DES PILOTES DE L'AERONAUTIQUE NAVALE, JO du 23 mars 1944Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret du 26 novembre 1937 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000846222, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).