Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 9 janvier 1992 RELATIF AU TRAITEMENT PAR RAYONNEMENTS IONISANTS DU COLOSTRUM BOVIN POUR L'ALIMENTATION DES VEAUX
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 janvier 1992. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 16 janvier 1992
NatureArrêté
Signé le9 janvier 1992
Publié le16 janvier 1992
PublicationJORF n°13 du 16 janvier 1992
NORECOC9100137A
IdentifiantJORFTEXT000000846651
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Textes cités liens · DILA1
Décret n°70-392 du 8 mai 1970 · application
Cité par 1 texte
Arrêté · abroge
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