Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 avril 1987 RELATIF A LA SECTION LUSITANIENNE DU REGISTRE GENEALOGIQUE FRANCAIS DES RACES ETRANGERES DE CHEVAUX DE SELLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 mai 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 avril 1987
Publié le6 mai 1987
PublicationJORF du 6 mai 1987
NORAGRH8700828A
IdentifiantJORFTEXT000000846749
RéférenceArrêté du 7 avril 1987 RELATIF A LA SECTION LUSITANIENNE DU REGISTRE GENEALOGIQUE FRANCAIS DES RACES ETRANGERES DE CHEVAUX DE SELLE, JO du 6 mai 1987, NOR AGRH8700828ALégifrance →

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Arrêté du 23 juillet 1976 · modifie
Cité par 1 texte
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000846749, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).