Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 février 1988 RELATIF A LA LISTE DES ESPECES VEGETALES PROTEGEES EN REGION CHAMPAGNE-ARDENNE COMPLETANT LA LISTE NATIONALE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 mars 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 février 1988
Publié le11 mars 1988
PublicationJORF du 11 mars 1988
NORENVN8800025A
IdentifiantJORFTEXT000000847021
RéférenceArrêté du 8 février 1988 RELATIF A LA LISTE DES ESPECES VEGETALES PROTEGEES EN REGION CHAMPAGNE-ARDENNE COMPLETANT LA LISTE NATIONALE, JO du 11 mars 1988, NOR ENVN8800025ALégifrance →

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Arrêté du 20 janvier 1982 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000847021, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).