Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 octobre 1993 FIXANT LES PROGRAMMES DES CONCOURS DE RECRUTEMENT DES PERSONNELS TECHNIQUES ET D'ADMINISTRATION DE LA RECHERCHE AU CENTRE NATIONAL DU MACHINISME AGRICOLE,DU GENIE RURAL,DES EAUX ET DES FORETS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 novembre 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le27 octobre 1993
Publié le6 novembre 1993
PublicationJORF du 6 novembre 1993
NORRESZ9301521A
IdentifiantJORFTEXT000000847137
RéférenceArrêté du 27 octobre 1993 FIXANT LES PROGRAMMES DES CONCOURS DE RECRUTEMENT DES PERSONNELS TECHNIQUES ET D'ADMINISTRATION DE LA RECHERCHE AU CENTRE NATIONAL DU MACHINISME AGRICOLE,DU GENIE RURAL,DES EAUX ET DES FORETS, JO du 6 novembre 1993, NOR RESZ9301521ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n° 92-1060 du 1 octobre 1992 · application
Arrêté du 14 septembre 1993 · modifie
Cité par 2 textes
Arrêté · abroge
Arrêté du 2 décembre 2002 - art. 16 (V)
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