Journal officiel · Décret
Décret du 12 décembre 1891 RELATIF A LA COMPTABILITE DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 décembre 1891. Pas de version consolidée dans la base.
NatureDécret
Signé le12 décembre 1891
Publié le15 décembre 1891
PublicationJORF du 15 décembre 1891
IdentifiantJORFTEXT000000848023
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 1 texte
Décret n°85-176 du 4 février 1985 · abroge