Journal officiel · Décret

Décret du 25 janvier 1949 FIXATION DE L'ORGANISATION DE L'AUMONERIE TERRITORIALE DE L'ARMEE DE TERRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 février 1949. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le25 janvier 1949
Publié le25 février 1949
PublicationJORF du 25 février 1949
IdentifiantJORFTEXT000000848676
RéférenceDécret du 25 janvier 1949 FIXATION DE L'ORGANISATION DE L'AUMONERIE TERRITORIALE DE L'ARMEE DE TERRE, JO du 25 février 1949Légifrance →

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Cité par 1 texte
Décret n°64-498 du 1 juin 1964 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000848676, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).