Journal officiel · Décret

Décret du 12 octobre 1959 INSTITUT NATIONAL SUPERIEUR DE CHIMIE INDUSTRIELLE DE ROUEN, INSTITUT "EMILE BLONDEL", ANCIENNEMENT ECOLE NATIONALE DE CHIMIE DE ROUEN

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 octobre 1959. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le12 octobre 1959
Publié le17 octobre 1959
PublicationJORF du 17 octobre 1959
IdentifiantJORFTEXT000000854046
RéférenceDécret du 12 octobre 1959 INSTITUT NATIONAL SUPERIEUR DE CHIMIE INDUSTRIELLE DE ROUEN, INSTITUT "EMILE BLONDEL", ANCIENNEMENT ECOLE NATIONALE DE CHIMIE DE ROUEN, JO du 17 octobre 1959Légifrance →

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Cité par 1 texte
Décret n°85-719 du 16 juillet 1985 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000854046, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).