Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 octobre 1971 MODIFICATION DE L'ARRETE DU 05-12-1969 : EDUCATION MUSICALE DU BACCALAUREAT A PARTIR DE 1972. SERIE A, PHILOSOPHIE LETTRES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 novembre 1971. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 octobre 1971
Publié le23 novembre 1971
PublicationJORF du 23 novembre 1971
IdentifiantJORFTEXT000000854595
RéférenceArrêté du 29 octobre 1971 MODIFICATION DE L'ARRETE DU 05-12-1969 : EDUCATION MUSICALE DU BACCALAUREAT A PARTIR DE 1972. SERIE A, PHILOSOPHIE LETTRES, JO du 23 novembre 1971Légifrance →

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Arrêté du 5 décembre 1969 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
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