Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 juillet 1980 TRANSPORT ET MANUTENTION DE MATIERES DANGEREUSES:BOUTEILLES A GAZ DES SAPEURS-POMPIERS,TRANSPORT DE PEINTURE DANS LES AUTOCARS ET LES AUTORAILS, AVIS PREALABLE DE TRANSPORT POUR LES MATIERES RADIOACTIVES,SIGNALISATION DES WAGONS-CITERNES,SIGNALISATION DES VEHICULES VIDES ET NATURE DES PLAQUES-ETIQUETTES (MATIERES DANGEREUSES,1980,4)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 août 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 juillet 1980
Publié le3 août 1980
PublicationJORF du 3 août 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000855255
RéférenceArrêté du 7 juillet 1980 TRANSPORT ET MANUTENTION DE MATIERES DANGEREUSES:BOUTEILLES A GAZ DES SAPEURS-POMPIERS,TRANSPORT DE PEINTURE DANS LES AUTOCARS ET LES AUTORAILS, AVIS PREALABLE DE TRANSPORT POUR LES MATIERES RADIOACTIVES,SIGNALISATION DES WAGONS-CITERNES,SIGNALISATION DES VEHICULES VIDES ET NATURE DES PLAQUES-ETIQUETTES (MATIERES DANGEREUSES,1980,4), JO du 3 août 1980Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 15 avril 1945 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000855255, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).