Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 décembre 1980 ENSEIGNEMENTS FAISANT L'OBJET DE CARTES SCOLAIRES NATIONALES PREVUES A L'ART. 8 DU DECRET 80-11 DU 03-01-1980:ENSEIGNEMENTS DE NIVEAU III (CLASSES PREPARATOIRES AUX GRANDES ECOLES ET SECTIONS DE TECHNICIENS SUPERIEURS)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 décembre 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 décembre 1980
Publié le21 décembre 1980
PublicationJORF du 21 décembre 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000858459
RéférenceArrêté du 11 décembre 1980 ENSEIGNEMENTS FAISANT L'OBJET DE CARTES SCOLAIRES NATIONALES PREVUES A L'ART. 8 DU DECRET 80-11 DU 03-01-1980:ENSEIGNEMENTS DE NIVEAU III (CLASSES PREPARATOIRES AUX GRANDES ECOLES ET SECTIONS DE TECHNICIENS SUPERIEURS), JO du 21 décembre 1980Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Décret n°80-11 du 3 janvier 1980 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000858459, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).