Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 octobre 1978 CREATION ET COMPOSITION D'UNE COMMISSION CHARGEE DE PREPARER LES MESURES A PRENDRE EN FAVEUR DU SPORT DE HAUT NIVEAU EN CE QUI CONCERNE L'ELITE SUSCEPTIBLE DE PARTICIPER AUX JEUX OLYMPIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 novembre 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 octobre 1978
Publié le22 novembre 1978
PublicationJORF du 22 novembre 1978
IdentifiantJORFTEXT000000858635
RéférenceArrêté du 10 octobre 1978 CREATION ET COMPOSITION D'UNE COMMISSION CHARGEE DE PREPARER LES MESURES A PRENDRE EN FAVEUR DU SPORT DE HAUT NIVEAU EN CE QUI CONCERNE L'ELITE SUSCEPTIBLE DE PARTICIPER AUX JEUX OLYMPIQUES, JO du 22 novembre 1978Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 13 janvier 1978 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 7 mars 1983 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000858635, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).