Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 mars 1977 CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DANS LE CORPS DE LA MARINE, AU GRADE DE COMMISSAIRE DE 1ERE CLASSE, D'OFFICIERS DES DIFFERENTS CORPS D'OFFICIERS DE CARRIERE DE LA MARINE ET DU CORPS DES INGENIEURS DES ETUDES ET TECHNIQUES D'ARMEMENT

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 mars 1977. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 mars 1977
Publié le23 mars 1977
PublicationJORF du 23 mars 1977, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000858833
RéférenceArrêté du 2 mars 1977 CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DANS LE CORPS DE LA MARINE, AU GRADE DE COMMISSAIRE DE 1ERE CLASSE, D'OFFICIERS DES DIFFERENTS CORPS D'OFFICIERS DE CARRIERE DE LA MARINE ET DU CORPS DES INGENIEURS DES ETUDES ET TECHNIQUES D'ARMEMENT, JO du 23 mars 1977Légifrance →

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Cité par 3 textes
Arrêté du 25 février 1982 · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000858833, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).