Journal officiel · Décret

Décret n°81-1025 du 12 novembre 1981 PORTANT CREATION D'UNE UNITE D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE A L'UNIVERSITE DE NICE APPELEE "INSTITUT REGIONAL D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE DE NICE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 novembre 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le12 novembre 1981
Publié le18 novembre 1981
PublicationJORF du 18 novembre 1981
IdentifiantJORFTEXT000000859019
RéférenceDécret n°81-1025 du 12 novembre 1981 PORTANT CREATION D'UNE UNITE D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE A L'UNIVERSITE DE NICE APPELEE "INSTITUT REGIONAL D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE DE NICE, JO du 18 novembre 1981Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°69-325 du 10 avril 1969 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000859019, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).