Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 janvier 1982 PEDAGOGIQUE DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CERAMIQUE INDUSTRIELLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 février 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 janvier 1982
Publié le16 février 1982
PublicationJORF du 16 février 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000859502
RéférenceArrêté du 21 janvier 1982 PEDAGOGIQUE DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CERAMIQUE INDUSTRIELLE, JO du 16 février 1982Légifrance →

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Arrêté du 8 décembre 1955 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000859502, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).