Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 décembre 1955 ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CERAMIQUE INDUSTRIELLE DE SEVRES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 décembre 1955. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 décembre 1955
Publié le31 décembre 1955
PublicationJORF du 31 décembre 1955
IdentifiantJORFTEXT000000252657
RéférenceArrêté du 8 décembre 1955 ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CERAMIQUE INDUSTRIELLE DE SEVRES, JO du 31 décembre 1955Légifrance →

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Cité par 2 textes
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000252657, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).