Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 mars 1985 MODIFIANT L'ARRETE DU 09-07-1984 QUI MODIFIE LES EPREUVES DE LA SECTION EDUCATION MUSICALE ET CHANT CHORAL DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU SECOND DEGRE (CAPES)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 mars 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 mars 1985
Publié le20 mars 1985
PublicationJORF du 20 mars 1985
IdentifiantJORFTEXT000000859645
RéférenceArrêté du 12 mars 1985 MODIFIANT L'ARRETE DU 09-07-1984 QUI MODIFIE LES EPREUVES DE LA SECTION EDUCATION MUSICALE ET CHANT CHORAL DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU SECOND DEGRE (CAPES), JO du 20 mars 1985Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Cité par 1 texte
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000859645, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).