Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 octobre 1984 RELATIF A LA FORMATION SPECIFIQUE DES INSTITUTEURS STAGIAIRES RECRUTES EN APPLICATION DU DECRET 84383 DU 21-05-1984

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 octobre 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 octobre 1984
Publié le20 octobre 1984
PublicationJORF du 20 octobre 1984
IdentifiantJORFTEXT000000859835
RéférenceArrêté du 12 octobre 1984 RELATIF A LA FORMATION SPECIFIQUE DES INSTITUTEURS STAGIAIRES RECRUTES EN APPLICATION DU DECRET 84383 DU 21-05-1984, JO du 20 octobre 1984Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°84-383 du 21 mai 1984 · application
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