Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 juin 1976 ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE AU GRADE DE CONSERVATEUR DE MUSEE DE PROVINCE DE 2E CATEGORIE ET DE DIRECTEUR DE JARDIN ZOOLOGIQUE DE 2E CATEGORIE DU SERVICE DE ZOOLOGIE DU MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 juillet 1976. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 juin 1976
Publié le10 juillet 1976
PublicationJORF du 10 juillet 1976
IdentifiantJORFTEXT000000860169
RéférenceArrêté du 29 juin 1976 ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE AU GRADE DE CONSERVATEUR DE MUSEE DE PROVINCE DE 2E CATEGORIE ET DE DIRECTEUR DE JARDIN ZOOLOGIQUE DE 2E CATEGORIE DU SERVICE DE ZOOLOGIE DU MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE, JO du 10 juillet 1976Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
Arrêté du 3 mars 1978 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000860169, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).