Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 mars 1978 ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE AU GRADE DE CONSERVATEUR DE MUSEE DE PROVINCE DE 2EME CATEGORIE ET DE DIRECTEUR DE JARDIN ZOOLOGIQUE DE 2EME CATEGORIE DU SERVICE DE ZOOLOGIE DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 mars 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 mars 1978
Publié le24 mars 1978
PublicationJORF du 24 mars 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000642735
RéférenceArrêté du 3 mars 1978 ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE AU GRADE DE CONSERVATEUR DE MUSEE DE PROVINCE DE 2EME CATEGORIE ET DE DIRECTEUR DE JARDIN ZOOLOGIQUE DE 2EME CATEGORIE DU SERVICE DE ZOOLOGIE DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE, JO du 24 mars 1978Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 29 juin 1976 · abroge
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000642735, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).