Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 décembre 1982 ORGANISATION DE L'ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT (COMPOSITION DU CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 décembre 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 décembre 1982
Publié le28 décembre 1982
PublicationJORF du 28 décembre 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000860270
RéférenceArrêté du 17 décembre 1982 ORGANISATION DE L'ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT (COMPOSITION DU CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT), JO du 28 décembre 1982Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 30 septembre 1980 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000860270, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).