Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 mars 1983 NOMINATION DE MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU MUSEE DE LA MARINE EN APPLICATION DE L'ART. 6 (2) DU DECRET DU 03-12-1971

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 mars 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 mars 1983
Publié le29 mars 1983
PublicationJORF du 29 mars 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000860277
RéférenceArrêté du 16 mars 1983 NOMINATION DE MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU MUSEE DE LA MARINE EN APPLICATION DE L'ART. 6 (2) DU DECRET DU 03-12-1971, JO du 29 mars 1983Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°71-963 du 3 décembre 1971 · application
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