Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 juin 1980 EXAMENS DE FORMATION GENERALE COMMUNE AUX METIERS SPORTIFS DE LA MONTAGNE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 juillet 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 juin 1980
Publié le12 juillet 1980
PublicationJORF du 12 juillet 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000861706
RéférenceArrêté du 20 juin 1980 EXAMENS DE FORMATION GENERALE COMMUNE AUX METIERS SPORTIFS DE LA MONTAGNE, JO du 12 juillet 1980Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 25 octobre 1976 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000861706, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).