Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 novembre 1981 MODALITES DU STAGE ET DE L'EXAMEN DE FIN DE STAGE DES TECHNICIENS DE GENIE RURAL DU MINISTERE DE L'AGRICULTURE (STAGE PRINCIPAL AU CENTRE DE FORMATION DE NANCY AVEC DES CONTROLES DE CONNAISSANCE THEORIQUES ET UN STAGE PROBATOIRE AU COURS DUQUEL LE STAGIAIRE ETABLIT UN PROJET D'EQUIPEMENT RURAL, EPREUVE ORALE A LA FIN DU STAGE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 décembre 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 novembre 1981
Publié le22 décembre 1981
PublicationJORF du 22 décembre 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000862323
RéférenceArrêté du 13 novembre 1981 MODALITES DU STAGE ET DE L'EXAMEN DE FIN DE STAGE DES TECHNICIENS DE GENIE RURAL DU MINISTERE DE L'AGRICULTURE (STAGE PRINCIPAL AU CENTRE DE FORMATION DE NANCY AVEC DES CONTROLES DE CONNAISSANCE THEORIQUES ET UN STAGE PROBATOIRE AU COURS DUQUEL LE STAGIAIRE ETABLIT UN PROJET D'EQUIPEMENT RURAL, EPREUVE ORALE A LA FIN DU STAGE), JO du 22 décembre 1981Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 10 février 1987 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000862323, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).