Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 novembre 1989 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU PARC NATIONAL DE LA VANOISE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 novembre 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 novembre 1989
Publié le25 novembre 1989
PublicationJORF du 25 novembre 1989
NORPRME8961075A
IdentifiantJORFTEXT000000862915
RéférenceArrêté du 16 novembre 1989 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU PARC NATIONAL DE LA VANOISE, JO du 25 novembre 1989, NOR PRME8961075ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000862915, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).