Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 mars 1987 PORTANT OUVERTURE DE RECRUTEMENT EN VUE DE POURVOIR DES EMPLOIS DE PROFESSEUR DES UNIVERSITES PAR CONCOURS OUVERT AU TITRE DE L'ART. 42 DU DECRET 84431 DU 06-06-1984 MODIFIE RELATIF AU STATUT DES ENSEIGNANTS-CHERCHEURS DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 mars 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le5 mars 1987
Publié le11 mars 1987
PublicationJORF du 11 mars 1987
NORRESP8700043A
IdentifiantJORFTEXT000000863022
RéférenceArrêté du 5 mars 1987 PORTANT OUVERTURE DE RECRUTEMENT EN VUE DE POURVOIR DES EMPLOIS DE PROFESSEUR DES UNIVERSITES PAR CONCOURS OUVERT AU TITRE DE L'ART. 42 DU DECRET 84431 DU 06-06-1984 MODIFIE RELATIF AU STATUT DES ENSEIGNANTS-CHERCHEURS DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, JO du 11 mars 1987, NOR RESP8700043ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n° 84-431 du 6 juin 1984 · application
Cité par 2 textes
Arrêté du 6 avril 1987 · modifie
Arrêté du 6 octobre 1987 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000863022, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).