Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 août 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 22-02-1974 RELATIF A LA MISE A L'EPREUVE ET A L'AGREMENT DES TAUREAUX DESTINES A ETRE UTILISES EN INSEMINATION ARTIFICIELLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 août 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 août 1988
Publié le19 août 1988
PublicationJORF du 19 août 1988
NORAGRP8801429A
IdentifiantJORFTEXT000000863065
RéférenceArrêté du 3 août 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 22-02-1974 RELATIF A LA MISE A L'EPREUVE ET A L'AGREMENT DES TAUREAUX DESTINES A ETRE UTILISES EN INSEMINATION ARTIFICIELLE, JO du 19 août 1988, NOR AGRP8801429ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 22 février 1974 · modifie
Arrêté du 13 octobre 1981 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000863065, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).