Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 juillet 1988 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE LA MAYENNE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 août 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 juillet 1988
Publié le21 août 1988
PublicationJORF du 21 août 1988
NORAGRG8801329A
IdentifiantJORFTEXT000000863072
RéférenceArrêté du 25 juillet 1988 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE LA MAYENNE, JO du 21 août 1988, NOR AGRG8801329ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 2 septembre 1985 · abroge
Cité par 1 texte
Arrêté du 9 mars 1992 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000863072, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).