Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 mars 1992 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE LA MAYENNE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 mars 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 mars 1992
Publié le25 mars 1992
PublicationJORF n°72 du 25 mars 1992
NORAGRG9200487A
IdentifiantJORFTEXT000000706672
RéférenceArrêté du 9 mars 1992 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE LA MAYENNE, JO du 25 mars 1992, NOR AGRG9200487AFac-similé du JO du 25 mars 1992 →

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Fac-similé du JO du 25 mars 1992 →

Textes cités liens · DILA3

Décret n°81-857 du 15 septembre 1981 · application
Arrêté du 25 juillet 1988 · abroge
Arrêté du 6 juillet 1990 · application
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000706672, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).