Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 avril 1981 RELATIF A L'ORGANISATION DE LA FORMATION ET DE L'ORIENTATION DANS LES COLLEGES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 avril 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 avril 1981
Publié le16 avril 1981
PublicationJORF du 16 avril 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000864378
RéférenceArrêté du 6 avril 1981 RELATIF A L'ORGANISATION DE LA FORMATION ET DE L'ORIENTATION DANS LES COLLEGES, JO du 16 avril 1981Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 29 novembre 1978 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000864378, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).