Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 28 juin 1991 MODIFIANT L'ARRETE DU 13-03-1991 FIXANT LA COMPOSITION DU JURY,LE PROGRAMME,LA NATURE DES EPREUVES ET LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DE RECRUTEMENT POUR L'ACCES AU CORPS DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS HOSPITALIERS PREVUS A L'ART. 12 DU DECRET 90839 DU 21-09-1990 PORTANT STATUTS PARTICULIERS DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 juillet 1991. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte

Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 9 juillet 1991

NatureArrêté

Signé le28 juin 1991

Publié le9 juillet 1991

PublicationJORF n°158 du 9 juillet 1991

NORSANH9101456A

IdentifiantJORFTEXT000000864555

Référence

Arrêté du 28 juin 1991 MODIFIANT L'ARRETE DU 13-03-1991 FIXANT LA COMPOSITION DU JURY,LE PROGRAMME,LA NATURE DES EPREUVES ET LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DE RECRUTEMENT POUR L'ACCES AU CORPS DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS HOSPITALIERS PREVUS A L'ART. 12 DU DECRET 90839 DU 21-09-1990 PORTANT STATUTS PARTICULIERS DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE, JO du 9 juillet 1991, NOR SANH9101456A

Fac-similé du JO du 9 juillet 1991 →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Fac-similé du JO du 9 juillet 1991 →

Textes cités liens · DILA2

Décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 · application

Arrêté du 13 mars 1991 · modifie

Cité par 1 texte

ARRETE · abroge

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Version consolidée (en vigueur) →