Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 28 octobre 1991 MODIFIANT L'ARRETE DU 05-05-1988 RELATIF A L'ORGANISATION DES CONCOURS D'INTERNAT DONNANT ACCES AU 3EME CYCLE SPECIALISE DES ETUDES MEDICALES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 novembre 1991. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 22 novembre 1991
NatureArrêté
Signé le28 octobre 1991
Publié le22 novembre 1991
PublicationJORF n°272 du 22 novembre 1991
NORSPSH9102454A
IdentifiantJORFTEXT000000864988
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Fac-similé du JO du 22 novembre 1991 →
Textes cités liens · DILA2
Arrêté du 5 mai 1988 · modifie
Arrêté du 1 juin 1989 · modifie
Aller plus loin
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.