Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 avril 1992 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE INTERMINISTERIEL DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 avril 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 avril 1992
Publié le30 avril 1992
PublicationJORF n°102 du 30 avril 1992
NORAGRG9200747A
IdentifiantJORFTEXT000000865207
RéférenceArrêté du 15 avril 1992 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE INTERMINISTERIEL DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE, JO du 30 avril 1992, NOR AGRG9200747AFac-similé du JO du 30 avril 1992 →

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Fac-similé du JO du 30 avril 1992 →

Textes cités liens · DILA2

Décret n°81-857 du 15 septembre 1981 · application
Arrêté du 6 juillet 1990 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000865207, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).