Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 février 1985 FIXANT LES HORAIRES ET PROGRAMMES DES SECTIONS PREPARANT AUX BREVETS DE TECHNICIEN SUPERIEUR (BTS) DES ARTS APPLIQUES: ARCHITECTURE INTERIEURE,ESTHETIQUE INDUSTRIELLE,ART CERAMIQUE,PLASTICIEN DE L'ENVIRONNEMENT ARCHITECTURAL,STYLISME DE MODE,ART TEXTILE ET IMPRESSION,EXPRESSION VISUELLE (OPTION IMAGES ET COMMUNICATION ET OPTION ESPACES DE COMMUNICATION)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 avril 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 février 1985
Publié le4 avril 1985
PublicationJORF du 4 avril 1985
IdentifiantJORFTEXT000000865901
RéférenceArrêté du 12 février 1985 FIXANT LES HORAIRES ET PROGRAMMES DES SECTIONS PREPARANT AUX BREVETS DE TECHNICIEN SUPERIEUR (BTS) DES ARTS APPLIQUES: ARCHITECTURE INTERIEURE,ESTHETIQUE INDUSTRIELLE,ART CERAMIQUE,PLASTICIEN DE L'ENVIRONNEMENT ARCHITECTURAL,STYLISME DE MODE,ART TEXTILE ET IMPRESSION,EXPRESSION VISUELLE (OPTION IMAGES ET COMMUNICATION ET OPTION ESPACES DE COMMUNICATION), JO du 4 avril 1985Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000865901, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).