Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 octobre 1986 RELATIF AU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE DES ACTIVITES DE LA NATATION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 novembre 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 octobre 1986
Publié le11 novembre 1986
PublicationJORF du 11 novembre 1986
IdentifiantJORFTEXT000000867574
RéférenceArrêté du 20 octobre 1986 RELATIF AU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE DES ACTIVITES DE LA NATATION, JO du 11 novembre 1986Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 13 février 1986 · application
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