Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 août 1986 MODIFIANT L'ARRETE DU 05-12-1969 MODIFIE RELATIF AUX EPREUVES DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE POUR CE QUI CONCERNE LA PRISE EN COMPTE DE L'EPREUVE OBLIGATOIRE D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 août 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 août 1986
Publié le28 août 1986
PublicationJORF du 28 août 1986
IdentifiantJORFTEXT000000867801
RéférenceArrêté du 20 août 1986 MODIFIANT L'ARRETE DU 05-12-1969 MODIFIE RELATIF AUX EPREUVES DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE POUR CE QUI CONCERNE LA PRISE EN COMPTE DE L'EPREUVE OBLIGATOIRE D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE, JO du 28 août 1986Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 5 décembre 1969 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000867801, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).