Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 septembre 1986 RELATIF AUX PROGRAMMES D'ENSEIGNEMENT ET AUX EPREUVES DES EXAMENS DE LA MARINE MARCHANDE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 octobre 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 septembre 1986
Publié le16 octobre 1986
PublicationJORF du 16 octobre 1986
IdentifiantJORFTEXT000000870070
RéférenceArrêté du 25 septembre 1986 RELATIF AUX PROGRAMMES D'ENSEIGNEMENT ET AUX EPREUVES DES EXAMENS DE LA MARINE MARCHANDE, JO du 16 octobre 1986Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 7 octobre 1985 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000870070, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).