Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 octobre 1989 RELATIF A L'ORGANISATION DU STAGE PROBATOIRE ORGANISE A L'INTENTION DES TECHNICIENS DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT (SERVICE DE L'EQUIPEMENT) RECUS AU CONCOURS INTERNE D'ADMISSION A L'ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 octobre 1989. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 17 octobre 1989
NatureArrêté
Signé le3 octobre 1989
Publié le17 octobre 1989
PublicationJORF du 17 octobre 1989
NOREQUP8901082A
IdentifiantJORFTEXT000000870425
RéférenceArrêté du 3 octobre 1989 RELATIF A L'ORGANISATION DU STAGE PROBATOIRE ORGANISE A L'INTENTION DES TECHNICIENS DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT (SERVICE DE L'EQUIPEMENT) RECUS AU CONCOURS INTERNE D'ADMISSION A L'ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT, JO du 17 octobre 1989, NOR EQUP8901082ALégifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000870425, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).