Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 décembre 1986 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ECOLE NATIONALE DE VOILE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 janvier 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 décembre 1986
Publié le13 janvier 1987
PublicationJORF du 13 janvier 1987
IdentifiantJORFTEXT000000870564
RéférenceArrêté du 22 décembre 1986 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ECOLE NATIONALE DE VOILE, JO du 13 janvier 1987Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°80-537 du 11 juillet 1980 · application
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