Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 novembre 1988 RELATIF AUX MODALITES DE PREPARATION ET D'ATTRIBUTION DU DIPLOME DE PROFESSEUR DE SPORT A TITRE ETRANGER

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 mars 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 novembre 1988
Publié le16 mars 1989
PublicationJORF du 16 mars 1989
NORMENK8870063A
IdentifiantJORFTEXT000000870635
RéférenceArrêté du 10 novembre 1988 RELATIF AUX MODALITES DE PREPARATION ET D'ATTRIBUTION DU DIPLOME DE PROFESSEUR DE SPORT A TITRE ETRANGER, JO du 16 mars 1989, NOR MENK8870063ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Décret n°76-1330 du 31 décembre 1976 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000870635, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).