Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 août 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 21-11-1984 RELATIF A L'ORGANISATION DES ELECTIONS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT EN COOPERATION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 août 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 août 1988
Publié le10 août 1988
PublicationJORF du 10 août 1988
NORRESY8800792A
IdentifiantJORFTEXT000000871085
RéférenceArrêté du 3 août 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 21-11-1984 RELATIF A L'ORGANISATION DES ELECTIONS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT EN COOPERATION, JO du 10 août 1988, NOR RESY8800792ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 21 novembre 1984 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000871085, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).