Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 mai 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DU TARN

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 mai 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 mai 1991
Publié le17 mai 1991
PublicationJORF n°114 du 17 mai 1991
NORAGRB9101017A
IdentifiantJORFTEXT000000871244
RéférenceArrêté du 14 mai 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DU TARN, JO du 17 mai 1991, NOR AGRB9101017AFac-similé du JO du 17 mai 1991 →

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Fac-similé du JO du 17 mai 1991 →

Textes cités liens · DILA2

Décret n°81-857 du 15 septembre 1981 · application
Arrêté du 6 juillet 1990 · application
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