Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 juillet 1991 RELATIF A L'ADMISSION DANS LES ECOLES PREPARANT AU DIPLOME D'ETAT DE PSYCHOMOTRICIEN

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 août 1991. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 20 août 1991
NatureArrêté
Signé le25 juillet 1991
Publié le20 août 1991
PublicationJORF n°193 du 20 août 1991
NORSPSP9101828A
IdentifiantJORFTEXT000000871735
RéférenceArrêté du 25 juillet 1991 RELATIF A L'ADMISSION DANS LES ECOLES PREPARANT AU DIPLOME D'ETAT DE PSYCHOMOTRICIEN, JO du 20 août 1991, NOR SPSP9101828AFac-similé du JO du 20 août 1991 →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000871735, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).